Déposée le 28 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIRECT LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Direct Mobil Homes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIRECT LOISIRS domicilié(e) La Sayère, BP 13 - 50450 - GAVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 568 864 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECT LOISIRS, M. Patrick NEEL domicilié(e) La Sayère, BP 13 - 50450 - GAVRAY - France.
La marque Direct Mobil Homes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT LOISIRS, SARL - La Sayère, BP 13 - 50450 - GAVRAY - France - SIREN 423568864
DIRECT LOISIRS, M. Patrick NEEL - La Sayère, BP 13 - 50450 - GAVRAY - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593575 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-14
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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